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Dernière mise à jour : 09/05/2026

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Le Roy SRL
Rue au Beurre 53, 1000 Bruxelles
Numéro d’entreprise (BCE) : 0466.283.849
TVA : BE0466.283.849
E-mail : sales@roydespagnes.be

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

SKS Group
Localisé en Belgique

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, graphismes, icônes, mise en page, charte graphique, base de données, code source) est la propriété exclusive de Le Roy SRL ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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4. Crédits photographiques

Les photographies publiées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Elles sont l’œuvre des photographes suivants :

• Patricia Cornet
• Pierre Fera
• Eric Ostermann
• SB Studio / Hannelore Veelaert

Toute utilisation, reproduction ou diffusion de ces photographies sans l’accord préalable et écrit de leur auteur respectif est interdite.

5. Intelligence artificielle

Images générées ou retouchées par IA

Certaines images publiées sur ce site ont été créées ou retouchées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle. Ces visuels sont utilisés à des fins illustratives ou décoratives et ne prétendent pas constituer une représentation photographique fidèle de la réalité. Conformément à l’article 50 du règlement européen sur l’intelligence artificielle (AI Act, Règlement (UE) 2024/1689), nous signalons leur nature artificielle par la présente mention.

Assistant conversationnel (chatbot)

Ce site met à disposition un assistant conversationnel alimenté par l’intelligence artificielle, destiné à répondre aux questions fréquentes des visiteurs. Conformément à l’article 50 du règlement européen sur l’intelligence artificielle, les utilisateurs sont informés de manière explicite, dès le début de chaque interaction, qu’ils échangent avec un système d’IA et non avec un être humain. Les réponses fournies par cet assistant le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Le Roy SRL.

6. Accès au site

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7. Limitation de responsabilité

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10. Droit applicable et juridiction

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11. Contact

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